Negocim Cercottes - Le Clos des Moutons Documents Règlementaires

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

Pdf Permis d'aménager

Pdf Plan de situation

Pdf Notice descriptive

Pdf Plan de composition

Pdf Programme des travaux

Pdf Plan vrd voirie et tranchées techniques

Pdf Plan vrd assainissement

Pdf Etude hydraulique Rejet des eaux pluviales

Pdf Plan d'hypothèse d'implantation des bâtiments

Pdf Règlement du lotissement

Pdf Plan règlementaire

Pdf Engagement du lotisseur à créer une ASL