Negocim Sainte-Maure-de-Touraine - Le Cabernet Documents Règlementaires

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

Pdf Permis d'aménager

Pdf PLUi zone AU-1AUh

Pdf PLUi Dispositions réglementaires communes à toutes les autres

Pdf Plans de situation

Pdf Convention de rétrocession

Pdf Convention de rétrocession

Pdf Règlement complémentaire au Plu

Pdf Plan de composition et réglementaire

Pdf Etude de sol G1