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Commune de Pont-Scorff

Le domaine de Kerdual 2

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

PdfCahier des charges

PdfArrêté du 8 juillet 2022

PdfEtude de sol G1 PGC

PdfPLU Zone 1AU

PdfArrêté modification du 6 février 2023

PdfPlan de composition

PdfProgramme des travaux avec la notice hydraulique

PdfPlan paysage

PdfPlan hypothèse d'implantation

PdfRèglement

PdfAssainissement Tarification 2024

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