Negocim Belz - Le clos de Ker Nevez Documents Règlementaires

Documents concernant ce lotissement

Les documents suivants sont mis à disposition par téléchargement.

Pdf Arrêté du 28 février 2022

Pdf Plan de composition

Pdf Plan A hypothèse d'implantation

Pdf Plan B hypothèse d'implantation

Pdf PLU extrait zone UBB

Pdf Cahier des charges

Pdf Convention architecte

Pdf Notice hydraulique

Pdf Cahier des charges

Pdf Statuts ASL